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Editeur du site :

SAEM Sports et Tourisme

74390 Châtel

Tél : 04-50-73-34-24

Socièté Anomyne à Conseil d'Administration au capital de 2 812 500 €, RCS : 796680131 RCS Thonon

N° TVA intracommunautaire : FR 947 956 801 31

Contact : Tel : 04-50-73-34-24  Courriel : ski@chatel.com

Directeur de la publication :

M. Bernard HUGON, Directeur

Hébergeur du site

E-Liberty Services

Savoie Technolac – Bat. Alouette II – 23 Avenue du Lac Léman – BP 413 – 73 372 Le Bourget du Lac

Tel : 04 58 16 00 10

www.eliberty.fr

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1. Définitions

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Navigateur désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site ;

Site désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.skipass-chatel.com; Utilisateur désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.

2. Droits d'auteur

L'ensemble du Site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Dispositions légales
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Responsabilité
Le responsable éditorial s'efforce de maximiser l'exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l'exhaustivité. Il se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site internet, à tout moment et sans notification préalable.

3. Droit des marques

Les  marques  de l'Editeur  du Site et de  ses partenaires ainsi  que les logos figurant  sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation  expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4. Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

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Pourquoi les sites Internet utilisent-ils des cookies ?

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Les cookies ont-ils tous la même fonction ?

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Comment l’Editeur du Site utilise-t-il les cookies ?

Lorsque l’Utilisateur se connecte au Site, l'Éditeur est amené à installer divers cookies dans le terminal de l’Utilisateur permettant de reconnaître le navigateur du terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Ces cookies sont utilisés pour:

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